ACCQ – Alliance pour une Constituante Citoyenne du Québec – 2024


Module d’atelier constituant – À garder en tête

-Se concentrer sur les grandes lignes, ne pas allez trop dans les détails.

-La constitution est pour l’ensemble des citoyens, gardez une vision large.

-La constitution défini et encadre les pouvoirs. Laissez les pouvoirs déterminer les détails dans leur champs de compétences.  Les détails seront la responsabilités des pouvoirs.

-Un constitution traite des valeurs et droits fondamentaux, pas des petits détails de lois courante.

-Une constitution n’a pas à être longue. Elle à même intérêt à être courte. une vingtaine de pages peux mettre la base d’une bonne constitution bien faites.

-Une constitution illisible par la majorité des gens (mots trop complexes ou formules trop légale) ne sert à rien. Les citoyens ne pourront pas l »utilisez et son utilisation deviendra un outils réservé exclusivement à des spécialistes.

-Une bonne constitution doit prévoir une méthode pour être modifié. Toute les société évolue et se transforme. Une constitution trop rigide condamne les citoyens du future à recourir à la violence ou la force pour la changer. Il faut permettre au génération future une marge de manœuvre . La méthode pour modifier la constitution ne doit pas être trop facile pour que n’importe qui la change n’importe comment, mais elle doit être modifiable.

 

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